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11 documents trouvés dans le centre de ressources

Evaluation du Réseau rural 2007-2013

Cette évaluation est constituée : - du support de présentation de l’évaluation de l’action et du fonctionnement du Réseau Rural Français, - d'un...
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Charte du Réseau rural national

La présente charte, spécifiquement applicable au réseau rural national (RRN) a pour objet : . de donner une présentation succincte de l’organisation...
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Règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, relatif au FEADER 2014-2020

Parution : 2013
Europe FEADER en France
Ce règlement porte sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le règlement...
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Note d'orientation de la DATAR sur la préparation des programmes européens 2014-2020

Parution : 2013
National FEADER en France
Cette note détaille les dispositions relatives à l'élaborations des documents de gestioons des fonds européesn pour la période 2014-2020
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Cadre national Etat-Régions sur le FEADER

Parution : 2013
National FEADER en France
Ce document établit le Cadre national État – Régions du Fonds européen agricole pour le développement rural FEADER 2014-2020. Ce document fixe les...
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Document de travail sur les lignes directrices pour la programmation stratégique de la période 2014-2020

Parution : 2013
Europe FEADER en France
Texte produit par la Commision européeenne en anglais, sur les lignes directrices pour la Programmation stratégique pour la Période 2014-2020 (version...
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Document de travail sur les lignes directrices du plan d'évaluation des programmes de développement rural pour la prériode 2014-2020

Parution : 2014
Europe FEADER en France
L’objectif des présentes lignes directrices non contraignantes est d’illustrer en quoi consiste un plan d’évaluation, d’expliquer pourquoi un tel plan...
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Note sur les investissements territoriaux intégrés (ITI) de la Commission

Parution : 2014
Europe FEADER en France
L'ITI est un outil permettant de rassembler des financements relevant de plusieurs objectifs thématiques dans un ou plusieurs programmes opérationnels...
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Baromêtre 2014 de l'évaluation des politiques publiques en France

L’année 1989 fut un marqueur fort pour le déploiement d’une culture et de pratiques évaluatives en France, voire, peut-être, un moment fondateur. Du...
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Règlement (UE) n° 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013

Parution : 2013
FEADER en France
Ce règlement de l'Union européenne établit les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien...
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