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33 documents trouvés dans le centre de ressources

Séminaire de lancement du Réseau rural français des 9 et 10 décembre 2008 à Bordeaux

Le séminaire "Territoires, activités économiques et développement durable - Quelles réponses face aux nouveaux défis, alimentaire, énergétique et...
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Accord de partenariat 2014-2020

L’accord de partenariat, officiellement transmis par la France à la Commission européenne le 31 décembre 2013 conformément à l’article 14 du règlement...
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Règlement (UE) N°1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, relatif au FESI 2014-2020

Parution : 2013
Europe FEADER en France
Ce règlement porte sur les dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion...
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Règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, relatif au FEADER 2014-2020

Parution : 2013
Europe FEADER en France
Ce règlement porte sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le règlement...
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Note d'orientation de la DATAR sur la préparation des programmes européens 2014-2020

Parution : 2013
National FEADER en France
Cette note détaille les dispositions relatives à l'élaborations des documents de gestioons des fonds européesn pour la période 2014-2020
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Cadre national Etat-Régions sur le FEADER

Parution : 2013
National FEADER en France
Ce document établit le Cadre national État – Régions du Fonds européen agricole pour le développement rural FEADER 2014-2020. Ce document fixe les...
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Document de travail sur les lignes directrices pour la programmation stratégique de la période 2014-2020

Parution : 2013
Europe FEADER en France
Texte produit par la Commision européeenne en anglais, sur les lignes directrices pour la Programmation stratégique pour la Période 2014-2020 (version...
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Guide de gestion LEADER 2007-2013

Parution : 2010
National Territoire LEADER
Les principaux objectifs de ce guide de gestion sont les suivants : - harmoniser les pratiques, donner des règles méthodologiques et de gestion...
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Rapport de la cour des comptes européenne sur la mise en œuvre de l'approche LEADER

Parution : 2010
National Territoire LEADER
Ce rapport de la cour des comptes européenne établit une évalution à mi-parcours de la mise ne œuvre de l'approche LEADER sur la programmtion 2017...
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Guide pour la mise ne œuvre des activités de coopération LEADER dans les programmmes de développement rural 2014-2020

Parution : 2013
Europe Territoire LEADER
Ce guide vise à clarifier le rôle des activités de coopération dans LEADER dans les programmes de développement rural 2014-2020. Le document est...
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Guides pratiques LEADER 2007-2013

Parution : 2010
National Territoire LEADER
Leader est un acronyme pour « liaison entre actions de développement de l’économie rurale ». Il s’agit d’une méthode de mise en oeuvre des mesures de...
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Note sur le développement local mené par les acteurs locaux (DLAL) de la Commission

Parution : 2012
Europe FEADER en France
Le DLAL est un outil spécifique destiné à être utilisé au niveau sous-régional et venant compléter les autres formes de soutien au niveau local. Le...
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