ATELIER 10 - La compensation agricole collective en Île-de-France

Le 1er avril 2021, le Réseau rural d'Île-de-France organisait un atelier sur la compensation agricole collective en Île-de-France.

Cet atelier a été organisé avec la participation de Julie SEEGERS, du cabinet Ceresco et également directrice du cabinet CETIAC spécialisé dans les études préalables dans le cadre de la compensation agricole collective.

Les objectifs étaient :

Rappeler l'état de la consommation de foncier agricole en Île-de-France
Présenter le dispositif de compensation agricole collective en Île-de-France
Présenter et échanger sur les opportunités de mobilisation de ces financements pour les projets agricoles sur les territoires Leader et agri-urbains.

La Consommation de foncier agricole et naturel en Île-de-France

Pour en savoir plus :

•https://www.institutparisregion.fr/nos-travaux/publications/zero-artificialisation-nette-un-defi-sans-precedent.html

•https://www.institutparisregion.fr/fileadmin/NewEtudes/000pack2/Etude_2312/NR_835_web.pdf

•https://www.institutparisregion.fr/fileadmin/DataStorage/SavoirFaire/NosTravaux/Environnement/zan/zan1/Atelier_ZAN_1.pdf

Le dispositif de la compensation agricole collective

Pour en savoir plus :

https://driaaf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/La-compensation-agricole

https://compensation-agricole.fr/

Les opportunités de financement de projets agricoles

Après une phase d'évitement et de réduction de l'impact du projet sur l'agriculutre des mesures compensatoires sont définis.

En mars 2021, pour plus de 12 projets ayant reçu un avis des CDPENAF, qui représentent 324 ha agricoles consommés, plus de 5 M€ de fonds de compensation ont été identifiés. Retrouvez des exemples de mesures de compensations et de projets agricoles et alimentaire financés par ces fonds.

Mobiliser les fonds de compensation agricole

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