National

Urbanisme durable
Juillet 2010 : Le CAUE du Doubs a sollicité la cellule d’animation du réseau rural pour identifier des initiatives dans le domaine de l’urbanisme durable. Capitalisation d’expériences, travaux en cours, ressources disponibles et partenaires mobilisés sur ce thème ont été identifiés au sein du réseau rural et en dehors et rassemblés dans un court recueil. L’approche s’applique sur des champs très divers : Scot, quartiers durables, trames vertes et bleues, paysages, agriculture et espaces sensibles.
 

Le recueil de travaux et d'initiatives sur l'urbanisme durable

Pour celles et ceux qui aimeraient prolonger l'été tout en s'activant les méninges, pour celles et ceux qui voudraient parler du local mais dans un "bocal" très convivial, n'oubliez pas : dans 3 semaines,  c'est l'Université d'été du développement local: les 9, 10 et 11 septembre à Foix !
 
Au programme, de nombreux débats et rencontres sur le terrain pour débattre des apports et des évolutions du développement local depuis plus de 40 ans et pour réfléchir au devenir de ses pratiques et de ses valeurs au regard des modes de vie et des défis du développement d'aujourd'hui comme des évolutions des politiques publiques.
Mais aussi, des animations, des projections et des dégustations pour mêler travail et plaisir...
 

Cette Université d'été est  conçue comme un temps fort national de rencontres et de réflexions croisées entre praticiens, militants et chercheurs qui s'adresse à un large public : élus, agents de développement, services des collectivités, membres d'associations et d'instances de concertation, universitaires et consultants.

Pour vous inscrire, renvoyez par mail ou par courrier  le bulletin d'inscription avant le 6 septembre.Vous pouvez aussi vous connecter  sur le blog : http://www.univ-developpement-local.org/dotclear2/     ou bien contacter l'UNADEL : 01 45 75 91 55 -universite.unadel@orange.fr 
 

A télécharger :
- le programme
- le bulletin d'inscription
- la liste des hébergements

D’ici 2050, la France devra avoir divisé par 4 les émissions de gaz à effet de serre. Les collectivités territoriales sont en première ligne pour donner l’exemple, à travers la maîtrise énergétique de leurs bâtiments, soit quelque 280 millions de m2 à mieux exploiter. Le sénateur Pierre Jarlier a publié un rapport et des préconisations méthodologiques et financières sur le sujet.
Lire la suite de l’article sur le site de la Gazette des communes
Le rapport en ligne
 

9 juillet 10 - Frédéric Mitterrand, Ministre de la Culture et de la Communication et Marc-Philippe Daubresse, Ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives, ont lancé jeudi le premier appel à projet dédié à la culture et financé dans le cadre du fonds d’expérimentation pour la jeunesse. Doté de 2.5 millions d’euros, cet appel à projet part du constat que les pratiques artistiques et culturelles des jeunes constituent un des leviers de l’accès à l’autonomie, à la socialisation, à la responsabilité et à la citoyenneté. Intitulé « mettre les pratiques artistiques et culturelles au service de l’autonomie des jeunes», cet appel à projet est ouvert dès à présent à tout porteur de projet public ou privé (hors Etat)

Les propositions de réponse à cet appel à projets doivent être déposées avant le vendredi 5 novembre 2010. 

Présentation et liens vers le dossier de candidature

Qu'est ce que l'innovation ? Pourquoi et comment innover ? En quoi l'innovation répond-elle aux enjeux du développement du tourisme rural et de moyenne montagne ? Quels en sont les ressorts ?
Autant d'interrogations au cours des débats de cette 20e édition de l'Université d'été du tourisme rural, qui se tiendra les 29, 30 septembre et 1er octobre à Bourg-en-Bresse (Ain) autour du thème "Oser l'innovation dans l'offre".
Découvrez le programme 

Lire l’article de Localtis Info

Présentation et sommaire sur le site de l’Institut de la Décentralisation

Les initiatives sur les usages de ces 4-5 dernières années contribuent à « populariser » l’idée de la prise en compte de l’usager (« user centric ») au coeur du développement des nouveaux services et de l’innovation territoriale »
Retrouvez le dossier thématique mis en ligne sur le site de Secteur public, en partenariat avec la société i-solutio.

Les négociations en vue de la réforme des politiques européennes de développement rural et agricole sont engagées. Celles-ci aboutiront à une nouvelle programmation à partir de 2013.
Les enjeux pour nous sont essentiels. Cette réforme déterminera les objectifs et les moyens d’une politique dont l’impact sur les territoires ruraux et les pratiques agricoles nous affecte directement. Pour qu’à l’avenir, la PAC ainsi que toutes les politiques européennes concernant le développement rural favorisent un développement équilibré et durable des territoires ruraux, il est nécessaire de faire entendre la voix de nos associations.
Agissant au quotidien auprès des populations des territoires ruraux, nous avons des pratiques, des expériences et une connaissance des besoins des personnes qui y vivent. Ce vécu constitue une matière riche qui doit être portée à connaissance des décideurs européens dans le cadre de la réforme des politiques européennes de développement rural et agricole.
A Vouneuil-sur-Vienne, le CELAVAR, Forum Synergies et le CELAVAR Poitou-Charentes vous invitent à partager vos expériences et vos pratiques, pour construire des propositions de politiques publiques et travailler à l’élaboration de messages politiques à destination des décideurs.
La date limite d’inscription est fixée au 15 septembre !
Retrouvez ci après  le programme des rencontres :  le formulaire d’inscription et les informations pratiques liées à l’organisation de la rencontre.

Contact : Valentine ABHERVE, chargée de projet. valentine.abherve@celavar.org  
 

La 5ème édition du Forum RuraliTIC, organisée en étroite collaboration avec le Conseil Général du Cantal et le soutien du Conseil régional d’Auvergne, de l’AMRF (Association des Maires Ruraux de France), de la Communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac et de la Ville d’Aurillac, est devenue en 5 ans la plateforme nationale de rencontres des décideurs territoriaux.
Découvrez le programme de l’édition 2010 et redécouvrez la cartographie des territoires innovants et leurs actions en ligne sur le site http://www.ruralitic.org/
Le programme

Lire la présentation de Localtis Info  

L’agriculture est aujourd’hui confrontée à plusieurs défis : croissance de la population mondiale, respect de l’environnement et de la biodiversité, production d’énergie, etc. Montpellier accueillera Agro 2010, semaine internationale de l’agronomie, à l’occasion du 11e Congrès de la Société européenne d’agronomie (ESA).
550 chercheurs en agronomie issus de 52 pays sont attendus du 29 août au 3 septembre à Montpellier pour Agro 2010, semaine internationale de l’agronomie, à l’occasion du 11e Congrès de la Société européenne d’agronomie (ESA). Co-organisé par Agropolis International, les organismes de recherche et d’enseignement français et l’Association française d’agronomie, l’événement sera l’occasion de dégager les perspectives d’une « nouvelle » agriculture répondant aux défis actuels (croissance de la population mondiale, respect de l’environnement et de la biodiversité, production d’énergie, etc).(source : Développement durable, le journal)

Site du Colloque : http://www.agropolis.fr/agro2010/index.html

Lire l’article de Localtis Info

Lire la publication : Agreste Primeur 246, juillet 2010 -  L’artificialisation atteint 9% du territoire en 2009.

Alors que la filière bois-énergie (biomasse) doit contribuer à 50% aux objectifs nationaux d’énergie renouvelable d’ici 2020, les projets de cogénération peinent à voir le jour, selon une étude publiée par Sia Conseil. Une hausse des tarifs d’achat et un transfert des aides du solaire vers le bois-énergie, dans la perspective du lancement du 4e appel à projets Biomasse cet été sont préconisés

Lire l’article de Sabine Casalonga sur le site du Journal de l’Environnement, en date du 23 juillet 2010

Accès à l’étude après inscription sur le site de Sia Conseil

« Il y a deux conceptions complètement différentes de l'agriculture : depuis cinquante ans, on gère la fertilité des sols par les intrants externes (pétrole, pesticides…) en apportant des minéraux, en sous-estimant l'importance de la vie biologique des sols. Avec des pratiques telles que l'agroforesterie, on joue sur les équilibres naturels, les systèmes écologiques. » L’interview de l’ingénieur agro-économiste Fabien Liagre est assorti des liens vers différentes circulaires récentes liées aux mesures de soutien aux parcelles agroforestières. © Actu-Environnement
Lire l’article intégral sur le site Actu-Environnement 

Lire l’article de Localtis info du 3 août 2010.
 

Lancement officiel du programme de financement de 250 maisons de santé  :
Lire l’article de P. Pottiee-Sperry sur le site de la Gazette des communes du 28 juillet 2010 /
 

Lire l’article de la Gazette des communes du 23 juillet 2010

INSEE Première n° 1307 – juillet 2010. Les services marchands aux particuliers s’implantent dans l’espace rural

Après les hôtels de tourisme, les communes touristiques et les stations classées, puis tout récemment les résidences trois nouveaux arrêtés mettent respectivement en place - au 1er juillet - les nouvelles procédures et normes de classement des terrains de camping, des villages de vacances et des parcs résidentiels de loisirs.

Article de Localtis Info  et  Site d’Atout France

Le 3 juin 2010, le MEEDM, en partenariat avec la DATAR et la FPNRF, a organisé une journée de restitution de l'appel à projets "Trame verte et bleue- Grenelle" lancée en 2008 par le MEEDM.

Les projets portés par des PNR et leurs partenaires, ont abordé pluieurs questions relatives à :

- la traduction de la TVB dans les documents d'urbanisme,

- l'expérimentation d'une concertation la plus large possible en matière de gouvernance,

- la technique de travail à une échelle inter-régionale sur la TVB,

- la définition des enjeux de continuité écologique dans les DOM,

- au test d'outils pratiques pour une déclinaison locale de la TVB

Des projets ont été restitués le 30 juin selon 3 angles d'approche :

- dignostics, inventaires des continuités écologiques et identification des enjeux, gouvernance et TVB, mise en oeuvre opérationnelle de la TVB : outils, actions de gestion et de restauration

En savoir plus : page du MEEDM relative à la TVB
 

Les négociations en vue de la réforme des politiques européennes de développement rural et agricole sont engagées. Celles-ci aboutiront à une nouvelle programmation  à partir de 2013.
Les enjeux pour nous sont essentiels. Cette réforme déterminera les objectifs et les moyens d’une politique dont l’impact sur les territoires ruraux et les pratiques agricoles nous affecte directement. Pour qu’à l’avenir, la PAC ainsi que toutes les politiques européennes concernant le développement rural favorisent un développement équilibré et durable des territoires ruraux, il est nécessaire de faire entendre la voix de nos associations.
Agissant au quotidien auprès des populations des territoires ruraux, nous avons des pratiques, des expériences et une connaissance des besoins des personnes qui y vivent. Ce vécu constitue une matière riche qui doit être portée à connaissance des décideurs européens dans le cadre de la réforme des politiques européennes de développement rural et agricole.
 

Nous vous proposons aujourd’hui de venir les partager avec des acteurs européens, lors des Rencontres européennes d’acteurs ruraux de développement durable, du 14 au 17 octobre 2010 à Vouneuil-sur-Vienne. Le CELAVAR, Forum Synergies et le CELAVAR Poitou-Charentes vous invitent à partager vos expériences et vos pratiques, pour construire des propositions de politiques publiques et travailler à l’élaboration de messages politiques à destination des décideurs.

Retrouvez  le programme des rencontres, le formulaire d’inscription et les informations pratiques liées à l’organisation de la rencontre.
La date limite d’inscription est fixée au 15 septembre!
 

9-10  septembre (Arras) : Dynamiques territoriales de santé : quels enjeux, quels outils ? MERAT, Ministère de la Santé, DATAR.
Présentation et programme

Rapport de Vincent Chriqui, Directeur général du Centre d’analyse stratégique.
 

Ce document restitue les premiers résultats d’une démarche partenariale d’accompagnement,  par le M.E.E.D.D.M,  de 12 SCoT sur les thématiques du Grenelle: énergie, biodiversité, densification, gestion économe des espaces, déplacements.  Au menu : méthodes de suivi des consommations de l’espace, portage politique des orientations du SCoT, nécessaire articulation des réflexions thématiques et visibilité des acteurs économiques...
A partir d’un tour d’horizon des «SCoT –Grenelle» et une série de retours d’expériences de SCoT « pionniers » approuvés,  le CERTU a relevé la difficulté générale à cerner la thématique de l’étalement urbain et à envisager des outils de mesure. L’ensemble des maîtres d’ouvrage est en attente de retours d’expériences sur la mise en œuvre et d’appuis méthodologiques sur la rédaction des futurs documents d'orientation et d'observation et insiste sur la faible ingénierie à disposition des territoires.

En savoir plus :
Article de présentation sur le site de Projet de Territoire

Actes de la journée d’échanges du 30 septembre 2009
 

 Il s'agit d'inciter les CCAS et les Cias investis dans l'aide à domicile à recourir aux groupements de coopération sociaux et médico-sociaux (GCSMS), créés par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. Les GCSMS permettent aux CCAS ou Cias d'associer, autour de leur projet, d'autres professionnels du secteur ou des établissements de santé publics ou privés, afin de favoriser "la continuité et la globalité de la prise en charge des bénéficiaires".
Lire l’article complet et accéder Info au communiqué conjoint du CNSA et de l’UNCCAS sur  le site de Localtis 
 

Les députés ont voté le 6 juillet le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche après une semaine de débats qui ont porté sur l’instauration de contrats entre les agriculteurs et les industriels, l’alimentation en lien avec la santé publique, la promotion des circuits courts et "l’encouragement de la proximité géographique entre producteurs et transformateurs". Un nouvel article (L. 230-5 du Code rural) dispose que "l'Etat se donne pour objectif de recourir, pour l’approvisionnement de ses services de restauration collective, à des produits faisant l’objet de circuits courts de distribution, impliquant un exploitant agricole ou une organisation regroupant des exploitants agricoles". Un décret portant modification du Code des marchés publics sera adopté "avant la fin de l’année 2010". Le produit de la  « taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus rendus constructibles » est affecté à un fonds pour l'installation des jeunes agriculteurs inscrit au budget de l'Agence de services et de paiement (article 13) Par ailleurs, les députés ont voté en état le volet forestier du texte. (D’après l’article de Localtis Info « les députés instaurent un fonds pour l'installation des jeunes agriculteurs »)
Lire l’article sur le site de Localtis Info

Les informations numériques circulent en tous sens dans les réseaux de la ville d'aujourd'hui, avec un citoyen devenu à la fois émetteur et exploitant de toutes ces données. Comment les transformer en services producteurs de richesse, en un "bien commun" pour les citoyens?
Lire l’article de Bruno Marzloff, Sociologue et directeur du Groupe Chronos* sur le site Partenaires du journal Le Monde
*Le Groupe Chronos rassemble une vingtaine de grandes sociétés et institutions autour des enjeux des mobilités physiques et numériques 

Le prochain Atelier de l’Observatoire national des agendas 21 locaux aura lieu les 3 et 4 novembre à Lille.
Un « Agora des pratiques » , le 4 novembre, permettra aux acteurs de témoigner de leurs pratiques locales et de débattre avec des praticiens autour de 4 thèmes : Accès aux services essentiels ,  Habitat et cadre de vie,  santé et Technologies de l’Information et de la communication
Programme, présentation de l’Agora et bulletin d’inscription
Contact : Albin Lazare, assistant territoires, et Marie Chéron, chargée de mission, 4D,  alazare@association4d.org  ; mcheron@association4d.org
 

Il s'agit d'un site de la Délégation interministérielle à l’Aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR ). La réalisation et l’administration du portail Europe en France sont financées par le Fonds européen de développement régional (FEDER), dans le cadre de ce programme. Les porteurs de projet notamment trouveront sur ce site des conseils et des contacts pour obtenir des renseignements précis et un accompagnement  dans le montage de  leurs dossiers.
http://www.europe-en-france.gouv.fr/