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C'est ensemble que se contruit l'avenir des territoires

Gestion de l'espace

Animation du groupe

Les deux premiers appels à propositions (de 2009 à mi-2011) ont été plus généralistes. Ils visaient à faire le lien entre les différentes disciplines liées à la gestion de l’espace, et à défricher le sujet. L’appel à proposition (de mi-2011 à 2013) a porté sur une thématique plus circonscrite : la planification rurale. Cinq projets ont été soutenus financièrement.

Enseignements et recommandations issus des projets 2011-2013 sur la planification rurale

De mi-2011 à 2013, le groupe de travail “Gestion de l’Espace” a accompagné des travaux sur la planification spatiale en milieu rural. Les Réseaux ruraux régionaux (RRR) ont participé, principalement en tant que partenaires des projets. L'objectif de ce travail était d'étudier la spécificité des territoires ruraux dans le cadre du processus de planification spatiale. La démarche ne s'est pas focalisée sur la mise en œuvre d’outils, mais la plupart des projets s’est intéressée au Schéma de cohérence territoriale (SCoT), dans la perspective de la généralisation envisagée de ce dispositif à l'horizon 2017.

Les enseignements et préconisations formulés par les projets ou lors des réunions du groupe ont fait l'objet d'une synthèse, organisée selon cinq entrées thématiques transversales aux projets :

1- En amont : l'acculturation
2- Gouvernance
3- Ingénierie
4- Thématiques
5- Mise en œuvre (d'un SCoT)

Le détail des enseignements, recommandations et préconisations peut être téléchargé ici.

Projets en cours (2012-2013) sur la planification rurale

1/ Projet "Impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale (ETD)

2/ Projet "Territoires ruraux, souriez, vous êtes SCoTés !" (APFP et FNSCOT)

3/ Projet "Pour un SCoT de qualité territoriale" ("Terres en Villes")

4/ Projet " Pratiques d'urbanisme en milieu rural et développement durable" (INRA-UMR SADAPT, AgroParisTech)

5/ Projet "Comment mobiliser les élus pour la mise en place d'une démarche de  planification spatiale et avec quel outil adapté aux besoins et aux attentes de territoires très ruraux" (PNR de la Brenne et du Morvan).

Les précédents appels à proposition du groupe : présentation rapide

Premier appel à propositions :

Les travaux de mai 2009 du groupe ont conduit à lancer un premier AAP qui a recueilli 23 réponses. Leur analyse par le groupe a conduit le réseau rural national à retenir et soutenir 5 projets portant sur :

- l'organisation de premières rencontres européennes des GAL LEADER péri-urbains en décembre 2009, (porté par : Pays du Mans),
- les services à la population au service de l'aménagement du territoire et du développement durable,  (APFP),
- les apports de concertations pour l'avenir de l'agriculture dans les territoires ruraux et péri-urbains, (Réseau Rural de Basse-Normandie),
- les échanges, capitalisation et transfert d'expériences autour des trames vertes et bleues, (Fédération des PNR de France),
- la démarche de bonne prise en compte de l'agriculture dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), ("Terres en Villes").

Deuxième appel à propositions :

Suite à un deuxième AAP du groupe, fin 2009, deux des huit projets proposés ont été retenus et soutenus par le réseau rural national en 2010, portant sur  :

- l'approche paysagère expérimentée comme un outil au service du développement durable des territoires, (Collectif des états généraux du paysage),
- les modes de mobilité durable (écomobilité) vers et sur les espaces ruraux à vocation récréative et touristique, (Réseau des grands sites de France).

Séminaire 2010 et formation-échange 2012 :

Sur proposition du groupe et de ses chefs de file (Fédération des PNR de France et CERTU) le réseau rural a soutenu :

- le séminaire national 2010 du groupe "Gestion de l'espace" (mai 2010),
- la mission exploratoire préliminaire d'une action de partenariat et de formation-échange avec le réseau rural italien sur la gestion de l'espace, (octobre 2010).

Au vu des résultats positifs de la mission préliminaire (compte-rendu et synthèse), le réseau rural à soutenu la réalisation de la formation-échange, (janvier 2012).

La formation-échange a fait l'objet d'un film et de la production d'autres supports mis à disposition (page d'accueil du groupe) : synthèse, fiches des expériences visitées, fiches de capitalisation des territoires participants à la formation-échange.

Troisième appel à propositions :

Huit projets ont été proposés en réponse au troisième appel à propositions lancé en janvier 2012 par le groupe.
Après analyse du groupe, le réseau rural national a décidé en mars 2012 de soutenir sur la période 2012-2013 cinq projets :

- Impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale, (ETD),
- "Territoires ruraux, souriez, vous êtes SCoTés !", (APFP et FNSCOT),
- "Pour un SCoT de qualité territoriale", ("Terres en Villes"),
- Pratiques d'urbanisme en milieu rural et développement durable, (INRA-UMR SADAPT, AgroParisTech),
- Comment mobiliser les élus pour la mise en place d'une démarche de  planification spatiale et avec quel outil adapté aux besoins et aux attentes de territoires très ruraux, (PNR de la Brenne et du Morvan).

 

Les productions du groupe de 2009 à 2011

L'approche paysagère : un outil au service du développement durable des territoires

Cette action pilotée par la FNSAFER et la FNCAUE dans le cadre du Collectif des états généraux du paysage permet d'illustrer la capacité de la démarche paysagère à être une clé d'entrée opérationnelle de gestion de l'espace et de co-construction de projets de territoire.

L'action capitalise une vingtaine d'expériences, présentées et discutées lors d'un séminaire tenu le 22 novembre 2010 et faisant écho aux premiers états généraux du paysage tenus en 2007.

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Premières rencontres européennes des LEADER périurbains (3-4 décembre 2009) 

Le Pays du Mans a organisé les 3 et 4 décembre 2009 les 1ères rencontres européennes des LEADER périurbains, en partenariat avec « Terres en Villes », afin de permettre un échange d'expériences entre acteurs à l'échelle européenne. Plus de 250 personnes ont assisté à ce séminaire, venues de 11 pays européens (Belgique, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Italie, Pays-Bas, Portugal, République-Tchèque, Royaume-Uni).

53 Groupes d'Action Locale ont participé (34 GAL français et 19 GAL européens), et des Réseaux Ruraux Régionaux, des collectivités locales (élus et techniciens), le Ministère en charge de de l'agriculture, la Commission européenne (DG Agri) , des acteurs de la société civile (chercheurs, associations, agriculteurs, porteurs de projets, conseils de développement …).

   

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Programme AGRISCOT :
 

Programme relatif à la démarche de bonne prise en compte de l'agriculture dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), porté par l'Association « Terres en Villes ».Le Certu, Terres en Villes et leurs partenaires ont analysé dès 2005 la prise en compte de l'agriculture dans une série de SCoT. Cette analyse a permis au Certu d'éditer en 2009 un cahier « Prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les SCoT » et son guide « Comment bien prendre en compte l'agriculture dans les SCoT ».
Dans le cadre du Réseau Rural une action de diffusion / partage de cette analyse / démarche (intitulée «AgriScot »), et de mise en débat, a été lancée pour l'approfondir, selon quatre directions : (1) La trame verte et l'armature verte : quelle prise en compte de l'agriculture ? quelle traduction dans le SCoT ?  (2) Les différents types de diagnostics agricoles et l'analyse fonctionnelle francilienne : comparaisons et enrichissement, (3) Les modalités de protection des espaces agricoles dans les ScoT, (4) Formes urbaines et agriculture.

 

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Échanges, capitalisation et transfert d'expériences autour des trames vertes et bleues :
 

Action portée par la Fédération des Parcs naturels régionaux de France et ses partenaires.
Certains Parcs naturels régionaux (46 territoires, 13% du territoire national) faisaient partie des structures « pionnières », il y a une dizaine d’années, de la mise en œuvre de la trame verte et bleue, avec des collectivités territoriales, des associations, des syndicats mixtes de SCOT… A ce jour, la quasi totalité des PNR sont impliqués sur le sujet.

Dans le cadre du Réseau rural, une action a été lancée pour améliorer l'échange, la capitalisation et le transfert d'expériences autour de la Trame verte et bleue.

Objectifs visés

-Contribuer aux réflexions du groupe Gestion de l’espace et aux objectifs poursuivis par le réseau rural ainsi qu’à l'amélioration de projets intégrés de développement rural mobilisant du FEADER
-Contribuer à la mise en place de la trame verte et de la trame bleue aux niveaux national, territorial (Pays, PNR, Parcs nationaux, intercommunalités,) et communal.

Mise en œuvre du projet :

- Organisation de journées d'échange thématiques sur la Trame verte et bleue (changement d'échelles, urbanisme, agriculture, communication, prise en compte des espèces)
- Diffusion d'une lettre d'information consultable en ligne
- Réalisation d'un recueil d'expériences sur la prise en compte de la Trame verte et bleue dans les territoires de projet
- Réalisation d'une enquête auprès d'élus

Réalisation d'une enquête auprès d'élus

Bilan des actions du projet

 

 
 

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Quelles concertations pour l'avenir de l'agriculture dans les territoires ruraux et périurbains ?
 

(Action portée par le Réseau Rural de Basse-Normandie et ses partenaires d'autres réseaux ruraux régionaux  et étrangers)

     -  Fiches de capitalisation  d'expériences examinées en ateliers lors du colloque organisé les 4 et 5 novembre 2010 à VIRE , Calvados,  sur le thème des concertations pour l'avenir de l'agriculture dans les territoires ruraux et périurbains : 

Se concerter pour ...

* atelier 1 : ... maintenir et développer  l'activité économique agricole dans les territoires

 

* atelier 2 : ... prendre en compte l'agriculture dans les documents d'urbanisme et de planification


* atelier 3 : ... partager le territoire


* atelier 4 : ... préserver et valoriser les ressources naturelles dans les territoires agricoles

 

 Actes du colloque de VIRE des 4 et 5 novembre 2010


Les actes du colloque montrent toute la valeur ajoutée que peuvent apporter de bonnes pratiques de concertation à l'avenir de l'agriculture dans les territoires. Le croisement des regards des participants au colloque permet notamment de préciser les acteurs à mobiliser dans le processus de concertation, les étapes clés de la concertation, et les freins ou leviers en la matière.         

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Les services à la population au service de l'aménagement du territoire et du développement durable :
 

(Action portée par l'Association de Promotion et de Fédération des Pays (APFP) et ses partenaires).

Objectifs poursuivis :

- cerner, par enquête, les enjeux concrets d'une meilleure articulation entre offres de services à la population et planification territoriale,
- capitaliser des pratiques innovantes appliquées pour mieux prendre en compte des services dans les réflexions stratégiques d'organisation de l'espace, en particulier dans les SCOT, et mieux prendre en compte les transports dans le maillage de services à la population.

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Échanges, capitalisation et transfert d'expériences autour des modes de mobilité durable vers et sur les espaces ruraux à vocation récréative et touristique
 

Action portée par le Réseau des Grands Sites de France  (RGSF) en partenariat avec Mairie-Conseils (Caisse des Dépôts et Consignations), la Fédération Française de Randonnée Pédestre, la plateforme Patrimoine et Territoire. Avec le concours du Ministère de l’Ecologie, de la DGCIS/Sous-direction du Tourisme, des Parcs Nationaux de France, de la Fédération des PNR, de l'ONF, du Certu, du Pôle ressources national Sports de Nature.
Le Réseau des Grands Sites de France regroupe à l'échelle nationale les collectivités gestionnaires de Grands Sites, protégés pour leur valeur patrimoniale, emblématique, et qui connaissent une forte attractivité touristique. Les gestionnaires de Grands Sites cherchent notamment à limiter l'impact de la voiture sur les milieux naturels en favorisant  des formes de découverte grand public qui en réduisent l'usage. Ils partagent ces préoccupations avec d'autres réseaux de gestionnaires d'espaces ou de sites (Parcs Nationaux, Parcs Naturels Régionaux, etc...) soucieux d'organiser et de promouvoir un tourisme durable et responsable sur leurs territoires.

Ces préoccupations ne concernent pas uniquement, loin s'en faut, les espaces remarquables, mais potentiellement tous les territoires ruraux qui cherchent à :
- accroître leur accessibilité sans voiture pour des habitants des villes de proximité pour leurs pratiques de loisirs, de sports de nature ou de détente;
- diversifier leur offre touristique et renforcer leur attractivité, soit en proposant une offre de séjour sans voiture, soit en développant une offre d'itinérance, dans un objectif de développement local;
- s'inscrire dans les politiques plus vertueuses en matière environnementale.
Onze expériences de territoires ruraux ont été identifiées et approfondies : la navette des crêtes (Haut-Rhin/Vosges), la navette de la vallée de la Clarée (Hautes-Alpes), le Baladobus (Yvelines), les Gorges de la Loire (Haute-Loire), le massif des Bauges (Savoie), le chemin de R. L. Stevenson (Haute-Loire, Gard, Ardèche et Lozère), la Loire à vélo (région Centre et Pays de la Loire), la Baie de Somme (Picardie), le Marais Poitevin (Pays de la Loire et Aquitaine), le Languedoc-Roussillon et la Suisse.

L’objectif du travail a été de voir comment les projets d’écomobilité ont été construits (initiative, montage financier et partenariats, communication, usages par les visiteurs et impacts locaux), d'en tirer des enseignements et des recommandations pour les territoires qui souhaiteraient à leur tour développer l’écomobilité touristique et de loisirs.

Un séminaire de restitution, d'échanges et de réflexion a été organisé le 9 février 2011 par le RGSF et ses partenaires, à partir de ces onze expériences, avec la participation de leurs porteurs et la présence d'un nombreux public.

Le RGSF et ses partenaires ont à partir des 11 expériences et des réflexions et débats du séminaire produit une étude intitulée "Ecomobilité touristique et de loisirs vers les espaces ruraux " comportant :
- Une partie consacrée aux données de cadrage et législatives sur la mobilité, et aux enseignements et recommandations,
- Une partie constituée d'un recueil de 11 fiches expériences.

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Séminaire du 31 mai 2010 du groupe Gestion de l'Espace
 

Télécharger les actes du séminaire

 

Ressources documentaires 

1- Articles et ouvrages

- Urbanisation et consommation de l’espace, une question de mesure  (Commissariat Général au Développement Durable, mars 2012)
- Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes  (CGEDD et CGAAER, janvier 2012)
- Penser le territoire par le paysage : l'expérience de la CC de la Haute-Bruche, Bas-Rhin (Mairie Conseils, Réseau Paysage et urbanisme durable, mai 2011)
- L'artificialisation des sols s'opère aux dépens des terres agricoles (Commissariat général au développement durable, février 2011)
-La singularité des territoires - Nouveaux regards sur l'urbanisme, démarches et ingénierie (Mairie Conseils, Réseau de territoires Paysage et urbanisme durable, janvier 2011 )
-Services en milieu rural (accessibilité, organisation et gouvernance territoriale) : l'apport des Pays (Revue Pour, décembre 2010)
-L'artificialisation atteint 9% du territoire en 2009 (Agreste-primeur 246, juillet 2010)
-Ingénierie intercommunale en matière d'urbanisme, 10 territoires témoignent (Mairie-conseils Caisse des Dépôts, FPNRF,  juin 2010)
 -Nouvelles gouvernances, nouveaux terrritoires - 18 enquêtes surle dialogue ubain-rural (Mairie-conseils Caisse des Dépôts - AdCF - APFP - DIACT - ETD - FPNRF, janvier 2010)
 -Urbanismeet développement durable, 8 territoires témoignent (Mairie-conseils Caisse des Dépôts, FNCAUE, septembre 2009)
 -La conservation des terres agricoles littorales (CGAAER-CGEDD, 2009)
 -La croissance périurbaine depuis 45 ans : Extension et densification (INSEE première 1240, juin 2009)
 -Protégerles espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain (CGAAER-CGEDD, mai 2009)
 -Recensement de la population de 2006 - La croissance retrouvée des espaces ruraux et des grandes villes (INSEE première 1218, janvier 2009)
 -Les nouvelles ruralités en France à l'horizon 2030 (INRA, juillet 2008)
 -Urban sprawl in Europe - The ignored challenge (European Environment Agency, 2006)
 -L'environnement France, les territoires (IFEN, 2006)
 


2- Mémoires et rapports d'étude 

 -Actesdu colloque européen agricultures et paysages (FNCAUE, mai 2009)
 

3- Outils et guides

 -L'annuaire officiel des SCoT 2010 (club des SCoT, 2010)
 -4 pages sports de nature (ADF, PRNSN, 2008)
 -CDESI/PDESI, des outils au service du developpement maîtrisé des sports de nature (Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, 2008)
 

4- Sites ressources

Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) 

Association de promotion et de fédération des Pays (APFP) 

Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) 


Entreprise, Territoire et Développement (ETD)
 * accueil
 * gestion de l'espace

Fédération des conservatoires d'espaces naturels  (FCEN)

Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)

Fédération nationale des CAUE (FNCAUE)

Fédération nationale des SAFER (FNSAFER) 

Fédération nationale des SCOT

Fédération des parcs naturels régionaux de France (FPNRF)


Mairie conseils - Caisse des dépôts :

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    --> Agriculture et Paysage

Pôle ressources national sports de nature

Réseau des grands sites de France (RGSF) 

Terres en villes 

 

 

 

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